Textes de référence
Enquête Publique – Norme volontaire Date de clôture : 05/01/2023 Équipement de protection individuelle contre les chutes – Dispositifs d’ancrage PR NF EN 795 C’est ici : https://norminfo.afnor.org/consultation/121809
Co-écrit par Vincent LECOMTE et Sakti CANO, avec la contribution de Valérie de MACEDO, cet ouvrage a pour humble objectif d’essayer de combler un vide dans la littérature des Travaux en Hauteur.Il s’adresse à toutes celles et ceux qui sont confrontés aux problématiques des travaux en hauteur : QSE, dirigeants, Lire la suite…
Concernant la certification Qualiopi, la date est confirmée au 1er janvier 2022, et l’audit de renouvellement s’effectue au cours de la quatrième année de validité de la certification, avant son expiration, y compris pour les organismes certifés avant le 1er janvier 2021. Lien vers le Décret Décret de référence
Les documents du dispositif Catec évoluent : une nouvelle version du document de référence et du cahier des charges des dispositions spécifiques devraient être publiés ce jour sur le site : http://www.inrs.fr/services/formation/demultiplication.html Ces documents sont applicables dés leur publication.
Décret n° 2019-1049 du 11 octobre 2019 portant modification du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d’information du compte personnel de formation » Arrêté du 11 octobre 2019 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d’information Lire la suite…
Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux modalités d’audit associées au référentiel national mentionné à l’article D. 6316-1-1 du code du travail joe_20190608_0132_0017 guide_referentiel_qualite_v3-22-07-19
Décret n° 2019-565 du 6 juin 2019 relatif au référentiel national sur la qualité des actions concourant au développement des compétences joe_20190608_0132_0015
Décret n° 2019-564 du 6 juin 2019 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle joe_20190608_0132_0014
Comment s’organiser face au référentiel national qualité ? Voici un document AFNOR tiré d’une web conférence de Philippe Boudarlé. Il aborde notamment les démarche à engager d’ici au 1er janvier 20121. Web-Conférence Réforme Fp 20190515
